Une première date possible pourrait être le dimanche 10 juillet, à l'occasion d'un pique-nique au Parc Montsouris.

Un autre "pique-nique d'adhésion" sera fixé en août pour les juilletistes.

Les adhésions pourront être de toute façon renvoyées par courrier avec le chèque d'adhésion à partir du 10 juillet (Jean-Louis merci de penser à indiquer ton adresse d'ici là ).

Détail des modifications des statuts

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Article 3 - Siège social Le siège social est fixé 5 rue de Amphithéâtre, à Paris 14ème Arrondissement.

Article 7 - Radiations ....nuisance à la réputation de l'association, de son bureau et de ses membres)...

Article 11-1. séance ordinaire Ces réunions ont lieu aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige ou chaque fois que le quart de ses membres le demande.

Article 12 - Bureau Le bureau est composé du président et du trésorier.(...). Il signe tous les actes administratifs nécessaires au fonctionnement de l'association. Il surveille et assure l'observation des statuts et du règlement intérieur.

les sous-articles 12-1 et 12-2 sont supprimés.

Hormis ces modifications tous les autres articles ont été laissés identiques par rapport aux dernières propositions de statuts de Gilles.

Détail des modifications du règlement intérieur

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Le siège social est fixé 5 rue de Amphithéâtre, à Paris 14ème Arrondissement.

Article 2 ­ Engagements des membres (...) - Communiquer en toute franchise et liberté... auprès du producteur et des autres membres, afin d'examiner ensemble si des explications ou des améliorations sont possibles

Article 3 - Engagements des membres abonnés Un membre abonné est un membre de l'association ayant souscrit à un abonnement avec le producteur partenaire de l'association.

Le membre abonné :

- S'engage à respecter le contrat passé avec le producteur en payant à l'avance, par session, la distribution de ses produits, en échange de quoi il recevra des légumes frais, disponibles à mesure qu'ils mûrissent, et autres produits de l'agriculture paysanne, lui permettant ainsi de connaître notre agriculteur partenaire ;

- Reconnaît que les intempéries, les ravageurs et les maladies font partie intégrante de l'agriculture et peuvent nuire à la récolte. Il accepte d'assumer ces risques, sachant toutefois qu'il recevra sa juste part de la récolte de la saison ;

- S¹engage à venir chercher son panier au jour et à l'heure dits. A prévenir le responsable de la distribution s¹il ne peut pas prendre son panier. A s'efforcer de trouver un remplaçant, pour les éventuelles périodes de vacances ou si, pour des raisons exceptionnelles, il devait se désister de ses engagements ; ou à convenir d¹un arrangement selon les possibilités, sachant qu'aucun remboursement ne sera effectué.

Article 5 ­ Modalité d¹abonnement Remplacer comité de bénévoles par référents

Article 6 - Rôles des référents (l'ancien article 6 est supprimé) Les rôles des référents sont les suivants :

- l'animateur de réunion fixe les dates et l'ordre du jour, convoque les adhérents, anime la réunion et fait le compte-rendu avant de le diffuser - le responsable de communication organise l'édition du bulletin de liaison rendant contenant des nouvelles de la ferme, des recettes de cuisine, l'agenda etc.... Ces informations pourront être également publiés sur Internet ou sur tout autre support susceptible de servir la communication de l'association. - le responsable réseau est inscrit au groupes de discussion de l'alliance Île de France. Il fait redescendre les informations intéressantes au niveau de l'association. De même, il fait remonter les informations intéressantes de l'amap au niveau du réseau. Il met également à jour les informations concernant l'Amap sur la base de données du réseau. - le responsable relation ferme gérer les souscriptions avec la ferme. Il coordonne avec l'agriculteur les ateliers pédagogiques. Il fait remonter les nouvelles de la ferme aux référents en communication. - le responsable des relations administratives est chargé des relations avec l'assurance, la banque, la mairie... - le responsable adhérents met en relation des 1/2 paniers, liste les personnes à contacter, gère les "intermittents du panier" (personnes ne pouvant venir régulièrement mais prêtes à prendre le panier des absents) - le responsable de distribution organise le tableau des permanences, vérifie qu'il y a bien tout le matériel nécessaire dans le casier, explique le déroulement d'une distribution aux nouveaux. Il gérer également les passages de clefs d'un permanent à un autre...

Nouveaux statuts complets

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Article 1 - Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre «Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne, Moulin des Lapins». Son sigle est AMAP du Moulin des Lapins. « l'AMAP du Moulin des Lapins » adhère au réseau régional des AMAP dénommé Alliance-Paysan-Consom'Acteurs Ile-de-France.

Article 2 - Objet L'association a pour objet de : · développer une agriculture paysanne de proximité soucieuse de maintenir des terres agricoles en zones périurbaines ; · soutenir et promouvoir des filières de production écologiquement saines et économiquement viables ; · promouvoir un commerce équitable local entre agriculteurs et consommateurs ; · promouvoir une alimentation de qualité et diversifiée auprès des consommateurs ; · participer à la diffusion d'informations conformes aux objectifs des AMAP ; · recréer un lien social entre le monde urbain et le monde rural, notamment en mettant en place des ateliers de jardinage ; · promouvoir une économie solidaire.

L'AMAP du Moulin des Lapins regroupe des consommateurs autour d'un ou plusieurs agriculteurs, et organise la vente directe par souscription des produits de ces agriculteurs. Les modalités de ce partenariat sont définies dans le règlement intérieur de l'association.

Article 3 - Siège social Le siège social est fixé 5 rue de Amphithéâtre, à Paris 14ème Arrondissement. L'association a le choix de l'adresse où le siège est établi, ainsi que celui de son secrétariat. L'un et l'autre pourront être transférés sur simple décision de l'assemblée générale permanente.

Article 4 - Durée La durée de l'association est illimitée.

Article 5 - Composition L'association se compose des membres actifs.

Article 6 - Admissions Pour être membre de l'association, il suffit d'adhérer complètement aux présents statuts et au règlement intérieur, et d'être à jour de sa cotisation, destinée à couvrir les frais de fonctionnement de l'association. Le montant de l'adhésion est fixé par le règlement intérieur. L'assemblée générale permanente pourra, sur avis motivé, refuser des adhérents.

Article 7 - Radiations La qualité de membre de l'association se perd par décès, par la démission ou le non-paiement de la cotisation ou par décision de l'assemblée générale permanente pour faute grave (non paiement de la cotisation, non respect des statuts ou du règlement intérieur, action menée contre les intérêts de l'association, incidents provoqués avec les autres membres, nuisance à la réputation de l'association, de son bureau et de ses membres), le membre concerné ayant préalablement été entendu.

Article 8 - Ressources Les ressources de l'association comprennent les cotisations des adhérents, ainsi que toutes formes de ressources conformes aux lois et règlements en vigueur, et en accord avec les principes éthiques de l'association, dans la mesure où elles contribuent aux objets et au développement de l'association.

Article 9 - Comptes Le principe de l'association nécessite l'utilisation d'un compte bancaire. C'est un compte de fonctionnement sur lequel sont déposées les cotisations des membres adhérents, ainsi que les autres ressources (dons, subventions, autres) dont pourrait bénéficier l'association dans le cadre de son fonctionnement. Le compte de fonctionnement sert au règlement de toutes les dépenses liées au fonctionnement de l'association.

Article 10 - Organes Les organes de l'association sont : · l'Assemblée Générale Permanente · le Bureau · les Référents

Article 11 - Assemblée Générale Permanente L'association est gérée et administrée par l'ensemble de ses adhérents, regroupés en assemblée générale permanente, organe souverain de l'association dans les matières dont la loi et les statuts lui réservent expressément la compétence exclusive. L'assemblée générale permanente se réunit en séance ordinaire ou en séance extraordinaire.

11-1. séance ordinaire Ces réunions ont lieu aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige. L'assemblée générale permanente se réunit au jour et avec un ordre du jour fixés lors de la séance ordinaire précédente ou, à défaut, par le référent chargé d'organiser ladite réunion en tenant compte des demandes des membres de l'association. Quelques jours avant la date fixée, les membres de l'association sont informés par les soins du référent de l'ordre du jour, du lieu, de la date et de l'heure de la réunion.

11-2. séance extraordinaire Une séance extraordinaire délibère sur la modification des présents statuts ou la dissolution de l'association. Seule l'assemblée générale permanente réunie en séance ordinaire peut décider de la convocation d'une séance extraordinaire. Les modalités de convocation sont identiques à celles d'une séance ordinaire. En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l'assemblée générale permanente et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu à une association poursuivant des buts proches de ceux poursuivis par l'AMAP du Moulin des Lapins, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

11-3. représentation - majorité - quorum Tout membre a le droit de se faire représenter par un autre membre en remettant à ce dernier un mandat écrit. Nul ne peut détenir plus d'un pouvoir. Les décisions de l'assemblée générale permanente en séance ordinaire sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, après, le cas échéant, recherche d'une décision consensuelle. Les décisions de l'assemblée générale permanente en séance extraordinaire sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, après, le cas échéant, recherche d'une décision consensuelle.

11-4. ordre du jour L'assemblée générale permanente délibère sur les questions inscrites à l'ordre du jour. Tout membre peut demander auprès du référent à inscrire à l'ordre du jour toute question qu'il désire voir traitée. Annuellement, l'ordre du jour contient la présentation des travaux de l'association durant l'année écoulée, la situation financière et le bilan. L'assemblée générale permanente pourvoit s'il y a lieu au renouvellement des membres du bureau. Elle peut démettre un membre du bureau de sa responsabilité, même en l'absence de celui-ci.

Article 12 - Bureau Le bureau est composé du président et du trésorier. Le bureau est chargé de la gestion des fonds de l'association. La durée du mandat des membres du bureau est de un an. Ils sont rééligibles sans limitation. Le mandat des membres du bureau est révocable à tout moment sur décision de l'assemblée générale permanente. La révocation n'est toutefois effective qu'après remplacement dûment acté sur le poste par un autre adhérent. Le bureau exécute dans les limites de ses compétences les décisions de l'assemblée générale permanente. Il signe tous les actes administratifs nécessaires au fonctionnement de l'association. Il surveille et assure l'observation des statuts et du règlement intérieur.

Article 13 - Référents L'assemblée générale permanente peut nommer un ou plusieurs référents à qui elle délègue son pouvoir sur un thème défini par elle, pour une durée et pour un mandat très clairement explicités. Le référent est tenu de présenter un compte-rendu de ses actions dans le cadre de son mandat à chaque réunion de l'assemblée générale permanente qui suit ses actions. S'il ne peut participer à la réunion, il doit se faire représenter pour que ce compte-rendu soit effectué. L'assemblée générale permanente peut maintenir un référent dans son mandat sans limite de durée, mais ne doit pas perdre de vu l'intérêt qu'il y a à faire tourner les responsabilités. Elle peut aussi démettre un référent de sa responsabilité, même en l'absence de celui-ci.

Article 14 - Règlement intérieur Un règlement intérieur peut être établi et enrichi sur proposition d'un membre avec l'aval de l'assemblée générale permanente. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Fait à Le Les fondateurs

Nouveau règlement intérieur

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R E GL E M E N T I N T E R I E U R Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne du Moulin des Lapins Siège social : 5 rue de Amphithéâtre, à Paris 14ème Arrondissement

Article 1 - Rappel de l'objet de l'AMAP du Moulin des Lapins

L'association a pour objet de :

- Développer une agriculture paysanne de proximité soucieuse de

maintenir des terres agricoles en zones périurbaines ;

- Soutenir et promouvoir des filières de production écologiquement

saines et économiquement viables ;

- Promouvoir un commerce équitable local entre agriculteurs et

consommateurs ;

- Promouvoir une alimentation de qualité et diversifiée auprès des

consommateurs ;

- Participer à la diffusion d'informations conformes aux objectifs des

AMAP ;

- Recréer un lien social entre le monde urbain et le monde rural,

notamment en mettant en place des ateliers de jardinage ;

- Promouvoir une économie solidaire.

L'AMAP du Moulin des Lapins regroupe des consommateurs autour d'un ou plusieurs

agriculteurs, et organise la vente directe par souscription des produits de ces

agriculteurs.

Les modalités de ce partenariat sont définies dans le règlement intérieur de

l'association.

Article 2 ­ Engagements des membres

Tout membre de l'AMAP du Moulin des Lapins s'engage à  :

- Accepter et respecter le règlement intérieur.

- Participer à la vie et au travail de l'association.

- Communiquer en toute franchise et liberté ses bonnes remarques, ses questions ou ses insatisfactions directement auprès du producteur et des autres membres, afin d'examiner ensemble si des explications ou des améliorations sont possibles;

- Partager ses idées et ses initiatives avec la ferme et les autres partenaires afin d'améliorer le fonctionnement du projet.

Article 3 - Engagements des membres abonnés Un membre abonné est un membre de l'association ayant souscrit à un abonnement avec le producteur partenaire de l'association.

Le membre abonné :

- S'engage à respecter le contrat passé avec le producteur en payant à l'avance, par session, la distribution de ses produits, en échange de quoi il recevra des légumes frais, disponibles à mesure qu'ils mûrissent, et autres produits de l'agriculture paysanne, lui permettant ainsi de connaître notre agriculteur partenaire ;

- Reconnaît que les intempéries, les ravageurs et les maladies font partie intégrante de l'agriculture et peuvent nuire à la récolte. Il accepte d'assumer ces risques, sachant toutefois qu'il recevra sa juste part de la récolte de la saison ;

- S'engage à venir chercher son panier au jour et à l'heure dits. A prévenir le responsable de la distribution s'il ne peut pas prendre son panier. A s'efforcer de trouver un remplaçant, pour les éventuelles périodes de vacances ou si, pour des raisons exceptionnelles, il devait se désister de ses engagements ; ou à convenir d'un arrangement selon les possibilités, sachant qu'aucun remboursement ne sera effectué.

Article 4 ­ Engagements du producteur partenaire

Le producteur partenaire de l'AMAP du Moulin des Lapins s'engage :

- A produire une diversité de légumes et d'autres éléments, si possible, pour composer des paniers variés ;

- A livrer les produits au jour et à l'heure dits ;

- A aviser les membres abonnés en cas de problèmes exceptionnels qui affecteraient la livraison ou toute activité : problème climatique grave, maladie, etc.. ;

- A être disponible pour expliquer le travail de la ferme aux membres abonnés ;

- A prendre en compte les remarques et les besoins des membres abonnés. Dans le cas où il ne peut satisfaire à une demande, il en expliquera les raisons.

Article 5 ­ Modalité d'abonnement

Avant chaque saison, le producteur et les référents se réunissent afin de mettre au point le(s) abonnement(s) :

- Établissement d'un calendrier indiquant les périodes de disponibilité des produits ;

- Estimation de la quantité de produits à partager lors des distributions ;

- Calcul d¹un prix d'abonnement et d'une participation minimum des abonnés aux travaux de la ferme. Des modalités spécifiques permettant à des personnes à faible revenu de devenir membres abonnés de l'AMAP du Moulin des Lapins pourront éventuellement être déterminées.

Une fois mis au point, le(s) abonnement(s) sera(ont) proposé(s) à chaque membre.

Article 6 - Rôles des référents Les rôles des référents sont les suivants :

- l'animateur de réunion fixe les dates et l'ordre du jour, convoque les adhérents, anime la réunion et fait le compte-rendu avant de le diffuser - le responsable de communication organise l'édition du bulletin de liaison rendant contenant des nouvelles de la ferme, des recettes de cuisine, l'agenda etc.... Ces informations pourront être également publiés sur Internet ou sur tout autre support susceptible de servir la communication de l'association. - le responsable réseau est inscrit au groupes de discussion de l'alliance Île de France. Il fait redescendre les informations intéressantes au niveau de l'association. De même, il fait remonter les informations intéressantes de l'amap au niveau du réseau. Il met également à jour les informations concernant l'amap sur la base de données du réseau. - le responsable relation ferme gérer les souscriptions avec la ferme. Il coordonne avec l'agriculteur les ateliers pédagogiques. Il fait remonter les nouvelles de la ferme aux référents en communication. - le responsable des relations administratives est chargé des relations avec l'assurance, la banque, la mairie... - le responsable adhérents met en relation des 1/2 paniers, liste les personnes à contacter, gère les "intermittents du panier" (personnes ne pouvant venir régulièrement mais prêtes à prendre le panier des absents) - le responsable de distribution organise le tableau des permanences, vérifie qu'il y a bien tout le matériel nécessaire dans le casier, explique le déroulement d'une distribution aux nouveaux. Il gérer également les passages de clefs d'un permanent à un autre...

Fin.